La perte d’un être cher est souvent inattendue et suffisamment triste pour les parents survivants sans avoir à gérer l’héritage numérique du défunt. Autrefois, il suffisait de fouiller dans les dossiers et les coffres-forts des personnes décédées pour trouver des informations sur leur vie. De nos jours, cependant, l’administration des successions est assez complexe, car nous gérons désormais une grande partie de nos affaires personnelles par voie numérique.
Pensez aux nombreux comptes en ligne que vous possédez : banque en ligne, comptes de messagerie, fournisseurs d’énergie, comptes de réseaux sociaux… Vous en avez plus que vous ne le pensez. D’où l’inévitable question de savoir comment stocker en toute sécurité toutes ces données d’accès, même individuellement, dans un coffre-fort de mots de passe comme Avira Password Manager et faciliter un peu la tâche des proches qui s’occuperont de votre patrimoine numérique. Lisez la suite pour obtenir des conseils.
Qu’est-ce que votre héritage numérique ?
Globalement, votre héritage numérique désigne toutes les données électroniques, généralement protégées par un mot de passe, que vous laissez derrière vous sur des supports de données et sur Internet après votre décès. Ces données comprennent les comptes financiers en ligne, les messageries électroniques, les profils de réseaux sociaux, le stockage dans le cloud, les licences, les historiques de chat, les médias, les cryptomonnaies, et bien plus encore.
L’héritage numérique est un sujet relativement récent dans le droit des successions et qui continue de poser des problèmes majeurs pour les législateurs, les consommateurs et les parents survivants.
Que contient votre héritage numérique ?
Vous savez probablement que votre messagerie électronique, quel que soit votre fournisseur d’accès, fait partie de votre patrimoine numérique. Mais probablement peu d’entre nous réalisent le nombre de traces numériques que nous laissons derrière nous au cours de notre vie.
Comptes en ligne
Vous utilisez peut-être des boutiques en ligne (telles qu’Amazon ou eBay), des services de cryptomonnaie (Bitcoin) ou d’autres services de paiement (PayPal ou Google Pay), des services de streaming (Netflix ou Spotify) et/ou un compte Google ou Apple.
Si c’est le cas, vous devez réfléchir à la manière dont, par exemple, les éventuels soldes, contrats, données contractuelles, virements, conditions d’annulation, ainsi que l’historique des messages et les listes de transactions doivent être traités après votre décès.
Profils de réseaux sociaux
Certains réseaux sociaux, comme Facebook, vous permettent désormais de désigner un exécuteur testamentaire numérique, qui s’occupera de votre profil après votre décès conformément à vos souhaits personnels.
Outre les détails d’accès, cette partie de votre héritage numérique s’attache à définir ce qu’il adviendra des informations de votre profil, de vos messages ou des médias que vous avez chargés. Cela s’applique également à tous les réseaux sociaux, y compris, le cas échéant, Twitter, Instagram, XING, LinkedIn, WhatsApp, Google, Snapchat, TikTok, Skype, YouTube, les sites de rencontre et autres.
Services en ligne
La catégorie des services numériques comprend les services cloud, les outils et plates-formes de travail (par exemple Slack ou WordPress), les outils de réseaux sociaux (Hootsuite), les logiciels financiers (NetSuite), les plates-formes de crowdfunding (Patreon, Kickstarter) et les chaînes YouTube.
Si vous avez vos propres comptes auprès de ces fournisseurs, un exécuteur testamentaire numérique devrait pouvoir accéder aux détails exacts du contrat, aux dispositions de résiliation, aux médias chargés, à l’historique des messages, aux listes de transactions et aux données commerciales, en plus de vos données d’accès.
Licences en ligne
Vous êtes un gamer en ligne passionné et vous possédez une licence Steam ou Origin ? Vous devez également conserver les données d’accès en lieu sûr pour votre exécuteur testamentaire numérique et consigner ce qui doit advenir des objets et des avatars que vous avez créés dans vos jeux en ligne, par exemple.
Si vous utilisez des licences logicielles (telles que Windows 365 ou Adobe Creative Suite), les détails du contrat, les dispositions de résiliation et les éventuelles règles de transfert doivent également figurer dans votre héritage numérique.
Matériel
Il va sans dire que votre héritage numérique comprend également tout type de matériel sur lequel vous avez stocké des médias, des documents, des projets et d’autres éléments, comme les PC, les ordinateurs portables, les smartphones, les tablettes, les disques durs (externes), les clés USB, les lecteurs de livres électroniques, les systèmes de jeux vidéo ou les objets portables.
Raisons de vous occuper de votre héritage numérique
Comme vous le savez probablement d’après les aspects que nous avons mentionnés, si vous ne prenez pas de dispositions pour votre héritage numérique, cela peut s’avérer très coûteux pour vos héritiers, car les contrats, par exemple avec les fournisseurs, les fournisseurs d’énergie ou les prêteurs, continuent de s’appliquer dans l’avenir immédiat. Dans de nombreux cas, les licences et les abonnements sont également renouvelés automatiquement.
Si vous exercez une activité en ligne, il est d’autant plus important de prendre soin de votre héritage numérique. En effet, au lieu d’avoir un magasin ou un bureau physique, les affaires s’effectuent en ligne via un site Web, un service de paiement et un fournisseur de vidéoconférence en ligne, et ces éléments continuent bien sûr de fonctionner.
Même vos traces privées ne prennent plus la poussière dans les albums photos. Au lieu de cela, elles peuvent être stockées dans un compte cloud et/ou continuer à ravir vos contacts sur les réseaux sociaux, bien que la confidentialité en ligne doive faire l’objet d’une protection spéciale après le décès.
C’est là que les données d’accès sont essentielles pour vérifier ces contrats et obligations. Si vous ne les avez pas mises en lieu sûr, de nombreux parents survivants ne parviendront même pas à allumer votre smartphone ou votre ordinateur portable.
Comment vous occuper de votre héritage numérique
Commençons par la première étape, la plus simple : Établissez une vue d’ensemble de tous vos comptes et contrats en ligne. Il y a sûrement certains comptes que vous n’utilisez pas du tout ? Vous devriez supprimer les profils et les comptes inutilisés ou superflus, ne serait-ce que pour rationaliser votre présence en ligne pendant que vous êtes encore là et pour que votre héritage numérique reste gérable.
Conservez vos données d’accès en lieu sûr
Il est extrêmement utile pour vous et vos proches de conserver une liste de tous les détails d’accès pertinents (dans un endroit sûr, bien évidemment) et de la mettre à jour régulièrement. Mais il existe une solution plus simple.
Si vous disposez d’un coffre-fort à mots de passe tel qu’Avira Password Manager, il vous suffit généralement de laisser le mot de passe principal à l’exécuteur de votre héritage numérique. En effet, ce gestionnaire de mots de passe vous donne une vue d’ensemble de vos comptes en ligne, même lorsque vous êtes encore de ce monde. De plus, vous pouvez générer des mots de passe forts et plus sécurisés pour améliorer votre protection contre les cyberattaques et, par la même occasion, votre confidentialité en ligne.
Par ailleurs, selon le service en ligne, il peut être judicieux de poser une question de sécurité à laquelle seules les personnes qui vous sont proches peuvent répondre.
Les procurations facilitent la gestion de votre héritage numérique par vos proches survivants
Vous devriez envisager d’établir une procuration pour tous vos comptes en ligne contenant des données très sensibles, comme les services bancaires en ligne, les services de paiement ou les cryptomonnaies. Vous pouvez ainsi vous assurer que vos héritiers peuvent accéder directement à vos actifs stockés en ligne.
Rédigez cette procuration à la main et veillez à y indiquer la date de création et à y apposer votre signature. Ajoutez que les dispositions de votre procuration doivent s’appliquer « après le décès ». Et si vous voulez être sûr de vous, faites-la certifier par un notaire. La personne à qui vous confiez la procuration ne doit pas nécessairement être un héritier.
Ajoutez des souhaits précis pour votre héritage numérique dans votre testament
Un testament est bien sûr très important, surtout si vous avez des enfants ou des proches. Cependant, beaucoup d’entre nous ont tendance à oublier que notre héritage numérique est une partie aussi importante de notre testament que nos actifs physiques. En fin de compte, c’est à vous de décider si vous conservez ce testament étendu dans un endroit sûr et si vous le faites authentifier par un notaire.
Vérifiez les conditions contractuelles de vos comptes en ligne
Familiarisez-vous avec les conditions d’utilisation des fournisseurs de vos différents services et comptes en ligne, et recherchez les clauses contractuelles et de résiliation appropriées (par exemple, « Décès de l’utilisateur »). En cas de doute, optez pour des fournisseurs dont les politiques de résiliation sont plus souples.
Qui hérite de votre patrimoine numérique après votre décès ?
Les contrats de comptes d’utilisateurs de réseaux sociaux sont généralement transmis aux héritiers après le décès de l’utilisateur : c’est en tout cas le cas en Allemagne, comme l’a décidé la Cour fédérale de justice en 2018 (dossier numéro : III ZR 183/17, si cela vous intéresse). Le président du tribunal a souligné que cela était tout à fait normal pour les lettres et les journaux intimes, et qu’il n’y avait donc aucune raison de traiter différemment les contenus numériques.
Avec ce verdict, les parents d’une jeune fille décédée ont obtenu l’accès à son compte Facebook après un long litige, causé par le refus de l’entreprise américaine. Les parents espéraient que les messages privés de la page de profil fourniraient des informations sur les circonstances de sa mort.
Cet arrêt sur la réglementation de l’héritage numérique d’une personne est considéré comme une référence non seulement pour Facebook, mais aussi pour de nombreux autres comptes en ligne.
En tant qu’héritier, comment accéder aux comptes en ligne de la personne décédée ?
Si, en tant qu’héritier, vous ne trouvez aucun détail d’accès, la meilleure solution consiste à essayer d’accéder aux derniers mots de passe enregistrés par la personne via le navigateur qu’elle utilisait. Si la personne décédée a autorisé l’enregistrement automatique de ses mots de passe, vous devriez y arriver. Cela n’est pas forcément évident, mais c’est faisable. Voici comment faire :
- Dans Firefox, il suffit de cliquer sur l’icône en forme de hamburger (celle avec trois barres horizontales) en haut à droite et de sélectionner Mots de passe dans le menu contextuel.
- Pour Chrome, sélectionnez l’icône en forme de kebab (celle avec trois points) en haut à droite, puis cliquez sur Paramètres. Ensuite, cliquez sur l’icône en forme de hamburger (celle avec trois barres horizontales) en haut à gauche, puis sur Saisie automatique. Les détails d’accès enregistrés s’affichent sous Gestionnaire de mots de passe.
- Si vous utilisez Edge, sélectionnez l’icône en forme de boulettes de viande (celle avec trois points horizontaux) en haut à droite et cliquez sur Paramètres. Cliquez ensuite sur Profils dans la barre de menu à gauche. Vous verrez les données d’accès stockées dans ce navigateur sous Mots de passe.
Comme vous pouvez le constater, un coffre-fort de mots de passe tel qu’Avira Password Manager facilite grandement la consultation et la gestion de votre héritage numérique par vos proches survivants.
Un acte de décès est indispensable pour s’occuper de votre héritage numérique
Presque tous les fournisseurs de services en ligne exigent un acte de décès, ce qui le rend indispensable si vous devez traiter des questions d’héritage numérique. Vous recevez généralement plusieurs exemplaires de ce document important de la part de l’entreprise de pompes funèbres à laquelle vous avez fait appel.
Les services financiers requièrent un certificat d’héritier
Pour les biens à transmettre aux héritiers, vous devez pouvoir présenter, en plus de l’acte de décès, un certificat d’héritier qui vous permettra de vous identifier comme bénéficiaire.
Vous pouvez demander ce certificat d’héritier auprès du tribunal chargé de l’exécution de la succession. En règle générale, c’est le tribunal de district dans lequel le défunt a été enregistré en dernier lieu qui est compétent. Un notaire peut également demander un certificat d’héritier pour vous.
Les banques et autres institutions financières traditionnelles n’ayant souvent pas mis en place de processus automatisés, vous devez vérifier auprès de chaque institution quels sont les documents requis pour accéder au compte d’une personne décédée.
Règles de l’héritage numérique pour les réseaux sociaux
Dans le cas de nombreuses plates-formes en ligne et des réseaux sociaux, vous pouvez désormais prendre des précautions vous-même et, par exemple, stocker des contacts légataire.
- Facebook :
Sur cette plate-forme, vous décidez vous-même de ce qu’il adviendra de votre profil en cas de décès. Le compte peut être commémoré en cas de décès, entretenu par d’autres personnes ou supprimé définitivement. Vous pouvez décider qui doit avoir accès à vos données ou choisir un contact légataire pour s’occuper de votre profil commémoratif. Pour ce faire, un contact légataire a besoin d’un acte de décès, qui doit être présenté à l’entreprise (Meta).
- Instagram :
Sur Instagram, les proches survivants peuvent également supprimer le compte ou le mettre en statut commémoratif. Un formulaire séparé est disponible à cet effet. Un compte commémoratif n’apparaît plus comme public. Par exemple, il n’apparaît plus dans « Suggestions pour vous ».
- WhatsApp, eBay, PayPal, Amazon :
Pour ces services, il n’existe actuellement aucune option spécifique pour gérer le compte d’une personne décédée. Toutefois, les héritiers et/ou les proches peuvent contacter directement les fournisseurs pour obtenir l’accès au compte de la personne décédée. Là encore, il faut une preuve officielle du décès du titulaire du compte, par exemple un acte de décès.
- Twitter :
Twitter semble être un peu plus compliqué, puisqu’il exige une copie de l’acte de décès et une preuve d’identité de la personne demandant la suppression du compte. Ainsi, il est certainement plus simple de fournir les détails d’accès à votre exécuteur testamentaire.
- Google :
Si vous possédez un compte Google, vous pouvez utiliser le Gestionnaire de compte inactif pour décider vous-même du sort de vos données en cas de décès. Vous pouvez choisir de les partager avec certaines personnes ou de les supprimer.
- Apple :
Depuis décembre 2021, Apple vous permet de définir des contacts qui pourront accéder à vos données dans iCloud en cas de décès. Pour configurer cette fonction, consultez la page de support d’Apple.
